Séances du Conseil Municipal
Prochaine séance : Mercredi 29 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2023
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 janvier 2023
- Création d'un poste permanent, flilière "Animation", Animateur (Cat B), 35h hebdomadaire
- Suppression d'un poste permanent, filière "Technique", Technicien Principal 1ère classe (Cat B), 35h hebdomadaire
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Approbation de l'avenant à la convention de renouvellement du service commun d'instruction du droit des sols et mise en place de prestations de services pour intégrer la commune de Fontenilles
- Modification de la Délibération n°2023/10, concernant la demande de subvention au SDEHG pour la rénovation de l'éclairage du stade
- Approbation de la convention relative à l'acquisition et à l'utilisation d'équipements informatiques communs pour les services de communication des communes de Gagnac sur Garonne et de Lévignac
- Demande de subvention pour la sécurisation de l'Avenue de Bouconne
- Zone d'activité UE : demande à la communauté de communes d'instaurer un périmètre d'études permettant de surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation de travaux ou de constructions
- Délégation du Maire selon l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
- Demande de subvention pour les travaux de la salle Argyle LAVAT
- Annule et remplace la délibération 2023/11 du 18 janvier 2023 : Désaffectation du chemin piétonnier traversant la parcelle C n°1102 puis déclassement du domaine privé de ladite parcell
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2023
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
- Création d'un poste permanent, filière "technique", Agent de maîtrise (Cat C), 35h hebdomadaire
- Création d'un poste permanent, filière "Administrative", Rédacteur (CatB), 35h hebdomadaire
- Création d'un poste non permanent CDD, filière "Administrative", Adjoint administratif (Cat C), 7h hebdomadaire
- Augmentation du volume horaire d'un poste permanent, Filière "Technique", Adjoint technique. Passage de 32h à 35h
- Augmentation du volume horaire d'un poste non permanent CDD pour Accroissepment temporaire d'activité, Filière "Administrative", Adjoint administratir. Passage de 25h à 28h
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Transfert de propriétés du radar pédagogique du SDEHG
- Demande de subvention du SDEHG pour la rénovation de l'éclairage de la Halle
- Demande de subvention au SDEHG pour rénovation de l'aclairage du stade
- Désaffectation du chemin piétonnier traversant la parcelle C n°1102
- Dénomination de l'impasse au 2, Avenue de la gare, 31530 Lévignac sur Save
- Rétrocession des VRD du groupe d'habitations "Jardins Champêtres de Mariette"
- Modification de la délibération n°80 du7/12/2022 portant sur la demande de subvention au titre de la DETR.
- Approbation de la convention de prestation de service pour la distribution des supports de communication entre le Grand Ouest Toulousain et la Commune
- Approbation de la convention d'occupation précaire du domaine privé communal
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2022
- Approbation du procès-verbal du CM du 12 octobre 2022
- Demande de subvention pour le remplacement de la chaudière du bâtiment de la Poste
- Demande de subvention pour le remplacement du toit du bâtiment de la Poste
- Adhésion au syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Haute-Garonne
- Création d'emploi permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité : poste chargé de communication
- Délibération Tarifs Action jeunes, carte et sorties
- Délibération Tarifs camp ski-neige 2023
- Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires ruraux (DETR)
- Périmètre de sursis à statuer
- Approbation de la Convention de la mise à disposition des locaux pour le SIVOM-Relais Petite Enfance
- Nouvelle tarification services Anim'Action et restauration scolaire
- Ouverture de crédit d'investissement exercice 2023
- Attribution d'une aide exceptionnelle à l'association Art et Mouvement
- Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement entre Lévignac et le Grand Ouest Toulousain
- Rénovation de l'éclairage des deux terrains de tennis
- Décision modificative N°3 -Budget principal 2022-VIREMENT DE CREDIT CHARGES DE PERSONNEL
- Annexe convention de mise à disposition de locaux de la commune de Lévignac au SIVOM Vallée de la Save
- Annexe 3 périmètre sursis à statuer zone UE
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2022
- Approbation du procès-verbal du CM du 14 septembre 2022
- Vente du terrain Cn 1102 pour la réinstallation de la pharmacie
- Modification de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Communauté de Communes et ses communes membres
- Avis sur le projet de Pacte de Gouvernance de la communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain
- Approbation de la convention portant acquisition de masques à usage sanitaire et non sanitaire avec la commune de Léguevin
- Délibération autorisant le recrutement de 5 agents recenseurs
- Décision modificative N°-Budget principal 2022-virement de crédits charges personnels
- Décision midificative N°2-Amortissements
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2022
- Approbation du Procès-verbal du CM du 06 juillet 2022
- Créations et suppressions de postes emplois permanents
- Créations d'emplois permanents à templs complet et non complets
- Tabeau des effectifs
- Décision modificative N° budget principal 2022 section de fonctionnement
- Détermination des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
- Actualisation du règlement intérieur de la médiathèque
- Approbation du projet de convention de portage entre la commune et l'EPFL
- Annexe convention de portage
- Annexe règlement intérieur médiathèque